L’indĂ©fendable ?
Une journée ordinaire au Palais. Je viens d’en terminer avec une audience correctionnelle et je décide d’en profiter pour faire quelques démarches. Dans le couloir de l’instruction, je croise un confrère avec lequel je travaillais il y a un an et demi.
Je le salue et il m’indique alors qu’étant de permanence, il doit assister un homme qui va être présenté à un juge d’instruction afin d’être mis en examen pour des faits de viol. Jusque la, il faut malheureusement concevoir qu’il s’agit de la routine. Non qu’il faille considérer le viol comme une infraction anodine, mais tout simplement que le viol représente peut-être 8 dossiers sur 10 jugés par la Cour d’Assises dans notre département.
Non, ce qui me frappe, c’est la pâleur du confrère. Je le connais, ça n’est pas dans ses habitudes, je le sens perturbé.
Je l’interroge et il m’indique qu’il vient de se voir confier le dossier le plus abominable de sa jeune carrière. Car les faits de viols dont il s’agit auraient été accompagnés d’actes de torture et de barbarie ainsi que de faits de proxénétisme.
Nous discutons quelque peu du dossier et il est vrai qu’il sort largement du quotidien le tout ayant été immortalisé sur des photos présentées à des « clients » sur internet, l’une des victimes étant par ailleurs l’épouse handicapée du futur mis en examen objets des faits de proxénétisme.
Notons que les faits ne semblent pas être contestés.
La première chose qui me vient à l’esprit est de comprendre comment un être humain peut agir de la sorte (cette question se pose de façon plus ardue quand j’aperçois l’individu âgé de 60-70 ans qui se déplace avec un déambulatoire). Est-il né incarnant le mal ? Quel a été son parcours de vie ? Comment en est-il arrivé la ?
Les policiers chargés de l’enquête avec lesquels nous discutons en arrivent à une autre question : Comment peut-on défendre l’auteur de tels faits ?
Et il vrai que cette question m’est souvent posée.
Pour ma part, j’ai un principe.
On doit admettre que tout individu, aussi monstrueux soit-il, a le droit Ă un procès Ă©quitable ce qui implique que lui soient appliquĂ©es les mĂŞmes règles de droit qu’à tout justiciable. C’est ce qui participe Ă l’existence d’un Ă©tat de droit.
Je pense qu’un avocat à cet égard doit faire un choix et s’y tenir. Ou bien pratiquer le droit pénal et le faire à 100 % ou bien ne pas le pratiquer. Certains confrères sont systématiquement rebutés lorsqu’on évoque des faits de délinquance aussi mineurs soient-ils, ne parlons pas alors des faits de nature criminelle. Je peux le concevoir.
Mais en tout état de cause, il est inconcevable de pratiquer la matière avec des arrières pensées morales, idéologiques, religieuses ou autres au risque de ne pas assurer sa mission pleinement. En bref, on ne fait pas du droit pénal en touriste.
En premier lieu, il est important de souligner que le rôle de l’avocat n’est pas de cautionner les faits qui sont reprochés à ses clients. J’ai déjà assisté des individus accusés de viol, je ne cautionne pas pour autant ce type de faits.
En second lieu, il faut garder à l’esprit que l’avocat peut faire face à plusieurs situations pour lesquelles son rôle sera assez différent.
Lorsque les faits sont contestés, l’avocat doit alors rechercher dans le dossier les éléments permettant de convaincre de l’innocence de son client (bien qu’en théorie il n’ait pas à le faire en raison de la présomption d’innocence) et ce quelque soit la nature des faits. Au pire doit-il s’attacher à mettre en avant les éléments propres à instaurer le doute.
Lorsque les faits sont reconnus et assumés, le rôle de l’avocat est alors à mon sens de fournir les éléments permettant de dégager l’exacte responsabilité du client et ceux de sa personnalité pour aboutir à une peine adaptée.
Dans tous les cas, l’examen de la personnalité du client est fondamental. Comprendre comment un individu lambda a pu devenir ce « monstre » que l’opinion juge indéfendable. Voila aussi le rôle de l’avocat. Car je reste persuadé que personne ne naît mauvais et qu’il y a, non pas une justification, mais toujours une explication au comportement même le plus horrible d’un être humain. Parfois cette explication est d’ordre psychiatrique ou psychologique, parfois elle relève du simple parcours de vie, parfois des deux.
C’est ce qui est passionnant dans la défense pénale au delà des faits en eux-mêmes et qui permet de comprendre pourquoi et comment on peut défendre même celui qui paraît indéfendable.
11 janvier 2006 à 20:34
Je prĂ©viens, c’est un avis de novice en matière de droit :
Personnellement je pense que l’Ă©tat de droit se heurte Ă la morale. Enfin, c’est mon point de vue. Je pense justement que les gens n’arrivent pas Ă comprendre comment les avocats arrivent Ă mettre de cĂ´tĂ© leur sentiment, leur sensibilitĂ©, ou du moins en apparence, face Ă de telles situations. C’est ce qui donne Ă mon avis ce cĂ´tĂ© nĂ©gatif au mĂ©tier d’avocat.
Dans de tels cas extremes, est-il souhaitable de maintenir cet Ă©tat de droit Ă tout pris ? en thĂ©orie oui, et je suis d’accord mais en pratique ? autre chose, une question bĂŞte, est-ce qu’un avocat peut refuser de dĂ©fendre un accusĂ© en France ?
12 janvier 2006 à 1:06
Pour rĂ©pondre Ă votre dernière question, la rĂ©ponse est Ă©videment oui. Elle vaut d’ailleurs pour la matière pĂ©nale mais aussi pour toutes les autres matières. La relation entre un avocat et un client est avant une relation de confiance. Si elle est absente autant ne pas s’engager.
De mĂŞme, on peut très bien ne pas souhaiter dĂ©fendre une thèse qu’on estime vouĂ©e Ă l’echec. Il peut arriver qu’on tente de dissuader un client d’engager une procĂ©dure mais qu’il souhaite toutefois le faire. Dans ce cas la, l’avocat peut très bien refuser de le faire, le client n’ayant plus qu’Ă trouver un avocat qui acceptera.
De plus, on peut toujours faire jouer une clause dite de conscience. J’en ai fait l’expĂ©rience avec une consoeur qui Ă©tant mariĂ© Ă un homme de couleur a refusĂ© d’assister des jeunes gens poursuivi pour des violences Ă caractère raciste.
S’agissant de dĂ©fendre des gens qui paraissent indĂ©fendables, il faut toujours garder Ă l’esprit que ces « monstres » ca pourrait ĂŞtre vous moi votre cousin. Et dans un cas comme celui la, vous seriez très heureux de trouver un avocat pour vous assister.
(but kikoo cali
)
27 janvier 2006 à 8:57
J’ajouterai que nous ne sommes pas la seule profession qui puisse ĂŞtre confrontĂ©e Ă ce genre de problĂ©matique.
Quelle attitude devrait adopter un mĂ©decin chargĂ© de soigner une personne qui, en Ă©tat d’ivresse, vient de faucher une famille entière ? Doit il soigner le violeur qui a Ă©tĂ© blessĂ© par sa victime ?
On rĂ©pondra que c’est diffĂ©rent, qu’il y va de sa vie. Je rĂ©pondrai qu’une condamnation Ă une peine privative de libertĂ© pour plusieurs dizaine d’annĂ©es voire Ă perpĂ©tuitĂ© n’est elle pas aussi un enjeu vital pour l’intĂ©ressĂ© ?
Et puis ne pas assurer Ă chacun ses droits c’est aussi laisser place Ă l’arbitraire et Ă l’erreur. Les règles de procĂ©dure ne sont pas lĂ pour permettre aux avocats de faire « sauter » un procès. Elles garantissent une justice saine, sereine et au maximum objective. Ne pas les respecter c’est prendre le risque de condamner une personne que tout accuse, et s’apercevoir au bout de 5 ans de dĂ©tention qu’on a fait une boulette. Ou c’est condamnĂ© une personne pour des faits qu’elle a rĂ©ellement commis, puis la condamner de nouveau, de facto, pour d’autres faits, qu’elle n’a pas commis, mais sous le prĂ©textes qu’ils se sont passĂ©s dans des unitĂ©s de temps et lieu identiques.
Bref mĂŞme s’il on comprend que la morale, l’Ă©motion et les sentiments peuvent ĂŞtre heurtĂ©s par le travail de l’avocat, il ne faut pas occulter que celui-ci est commandĂ© par des principes fondamentaux consubstantiels d’une bonne administration de la justice.
27 janvier 2006 à 9:55
S’agissant des règles de procĂ©dure dont un avocat pourrait tirer parti, ma position est simple. Il n’est pas concevable que la sociĂ©tĂ© reprĂ©sentĂ©e par le Parquet puisse engager des poursuites contre une personne qui n’aurait pas respectĂ© les règles de vie en communautĂ© Ă©dictĂ©es par le legislateur tout en tolĂ©rant que l’autoritĂ© de poursuite puisse s’affranchir du respect des règles de procĂ©dure.
Comment dire Ă un prĂ©venu, vous avez enfreint la loi, alors que ses droits en garde Ă vue n’ont pas Ă©tĂ© respectĂ©s, donc que la loi a Ă©tĂ© violĂ©e.
2 juin 2006 à 16:44
Je me souviens de ce que disait un Ă©minent Professeur de Droit PĂ©nal « qu’il y a plus de dĂ©fense des libertĂ©s dans une virgule du Code de ProcĂ©dure PĂ©nale que dans toutes les dĂ©clarations aussi gĂ©nĂ©reuses qu’elles puissent ĂŞtre » !
17 juillet 2006 à 12:27
On ne saurait imaginer de procès pĂ©nal sans praticien du droit au sein de la dĂ©fense, l’avocat est donc nĂ©cessaire.
Vous avez rĂ©pondu Ă la question ‘peut-on dĂ©fendre ce genre d’individus’.
La question suivante, sans doute plus dĂ©licate est : avez-vous dĂ©jĂ appris qu’un individu que vous avez contraint Ă faire relaxer ou condamner avec clĂ©mence Ă rĂ©cidivĂ©, dans quelle mesure vous sentez vous ou pas responsable de cela, dans quelle mesure supportez-vous l’idĂ©e que vos actes ont directement ou pas ajoutĂ© une victime de plus au palmarès du criminel dĂ©fendu ?
Dans l’exemple que vous prenez, vu l’âge du concernĂ©, on peut supposer que la rĂ©cidive ne sera plus matĂ©riellement possible. Qu’en est-il lorsque le condamnĂ© Ă 40, 50 ans, qu’il sortira dans moins de 10 ans ?
17 juillet 2006 à 12:47
C’est une bonne question. (Cependant, votre question Ă©voque la rĂ©cidive après une relaxe. Or comment peut-on rĂ©cidiver si on a bĂ©nĂ©ficiĂ© d’une relaxe, c’est Ă dire d’une absence de condamnation ?)
Mais d’une façon plus gĂ©nĂ©rale, je vous avoue que mon jeune âge ne m’a pas encore donnĂ© l’occasion d’ĂŞtre confrontĂ© Ă une telle situation.
Encore que, je pourrais mentionner le cas d’un mineur qui avait Ă©tĂ© relaxĂ© dans une affaire et qui a par la suite Ă©tĂ© condamnĂ© Ă plusieurs reprises pour des faits de mĂŞme nature.
Cela dit, il ne s’agissait pas de faits de nature criminelle.
Quant Ă ma responsabilitĂ© dans l’hypothèse d’une rĂ©cidive, je la relativise d’autant plus que mon objectif en tant qu’avocat n’est pas forcĂ©ment (comme je l’ai Ă©crit) d’aboutir Ă l’innocence du client mais plutĂ´t au prononcĂ© d’une peine juste et adaptĂ©e si tant est qu’il y ait matière Ă entrer en voie de condamnation.
Cette peine, je ne la choisis pas. Je peux convaincre la juridiction mais au final, je ne prends pas de décision.
Par ailleurs, si je peux avoir une part de responsabilitĂ© dans la dĂ©cision est prise, je ne suis pas responsable du comportement du client après cette dĂ©cision. Les clients je le conseille. Bien Ă©videment, je n’incite jamais un client Ă commettre une infraction, bien au contraire. J’ai plutĂ´t tendance Ă tenter de leur faire la leçon. Ce qu’ils font de mes conseils, je ne le maĂ®trise pas.
Comme tout ĂŞtre humain je peux commettre des erreurs de jugement. Voir dans ce client un homme dĂ©linquant Ă occasion unique pour au final apprendre qu’il a rĂ©itĂ©rĂ©.
Serais-je alors en capacité de mettre de côté mes sentiments ? Je le pense, à défaut il me faudra renoncer à défendre ce client à nouveau.
D’une façon plus gĂ©nĂ©rale, votre question sur la rĂ©cidive est très difficile Ă rĂ©soudre. Les seuls vrais remèdes contre la rĂ©cidive sont d’une part la peine de mort, d’autre part la perpĂ©tuitĂ© rĂ©elle (et encore n’empĂŞche t’elle pas la commission d’infractions en dĂ©tention).
Souhaite t’on le retour de la peine de mort ? Souhaite t’on la mise en oeuvre d’une perpĂ©tuitĂ© rĂ©elle?
Pour ma part non, peut-ĂŞtre est ce encore ce cĂ´tĂ© naĂŻf qui chez moi fait que je pense que l’homme ne naĂ®t pas mauvais et qu’il peut s’amender.
21 septembre 2006 à 11:47
Je prĂ©cise: Quand j’Ă©cris « les seuls vrais remèdes contre la rĂ©cidive sont d’une part la peine de mort, d’autre part la perpĂ©tuitĂ© rĂ©elle (et encore n’empĂŞche t’elle pas la commission d’infractions en dĂ©tention), il s’agit de remèdes dĂ©finitifs
Il y a d’autres mĂ©thodes de prĂ©venir et limiter la rĂ©cidive pour autant qu’on s’en donne les moyens.
6 dĂ©cembre 2006 à 18:31
Pour l indéfendable
qu’ elle foi !, dĂ©fendre c ‘est vivre.
fd
26 mai 2009 à 9:53
@Cali
J’ajouterais une chose : comment dĂ©finit-on le seuil de ce qui est dĂ©fendable et de ce qui ne l’est plus ?
A partir de quand constate-t-on qu’un cas est indĂ©fendable pour lui retirer la garantie de l’Ă©tat de droit ? Cela revient Ă le dĂ©clarer coupable avant mĂŞme le procès… et prendre le risque de dĂ©clarer coupable, sans droit Ă la dĂ©fense, un innocent que les apparences dĂ©signent comme coupable.
Non, l’Ă©tat de droit, c’est fondamentalement le droit au procès Ă©quitable, qui passe par le droit Ă la dĂ©fense. MĂŞme de cette manière, il y a des erreurs judiciaires…